Mentions Légales

SOCIETE EDITRICE

Off Road Club Monaco Sàrl

RCI : 18S070809

Capital social de 15000 euros

Siège Social : 29 Rue Comte Felix Gastaldi – MC 98000 Monaco

Directeur de la publication et de la rédaction :

Monsieur Omar Galantino (nom d’usage Andrea Munari)

SITE INTERNET

Ce site internet news.offroadclubmonaco.mc est la propriété exclusive de Off Road Club Monaco Sàrl et est géré par GD Services S.r.l. | Via della Scrofa, 64 | 00186 | Roma

FRAIS DE CONNEXION ET DISPONIBILITE DU SITE

Hors frais de connexion, l’accès au contenu de ce site est gratuit et ne nécessite ni inscription préalable ni abonnement. Off Road Club Monaco Sàrl se réserve le droit de modifier, suspendre temporairement ou interrompre définitivement tout ou partie du site à tout moment, sans information préalable de l’utilisateur. Off Road Club Monaco Sàrl ne saurait être tenue responsable à ce titre.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble des contenus publiés sur ce site (textes, commentaires, titres, photographies, sons, images, données, dessins, animations sonores, vidéos etc)  ainsi que la conception, la forme et les logiciels du site sont, sauf mention contraire, la propriété de Off Road Club Monaco Sàrl et sont protégés par la législation en vigueur relative au droit d’auteur et, plus largement, aux droits incorporels.

Off Road Club Monaco Sàrl autorise uniquement la copie électronique, à usage privé, de tout ou partie du site ou de ses éléments, à condition que l’original ne soit pas modifié. Les utilisateurs bénéficient d’un droit d’usage personnel, ponctuel et non exclusif du site.

Toute reproduction, copie ou exploitation autre que celle expressément autorisée ci-dessus, notamment toute modification, diffusion ou utilisation, commerciale ou non, constitue une infraction passible de sanctions par les Cours et Tribunaux monégasques.

MARQUES

Les marques et logos appartenant à Off Road Club Monaco Sàrl  et affichés sur ce site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans l’autorisation du titulaire constitue une infraction passible de sanctions par les Cours et Tribunaux monégasques.

Contenu et usage du site 

L’utilisateur s’engage à ne commettre sur ce site aucun acte illicite, contraire aux droits de la personne ou portant atteinte aux intérêts de tiers. Sont notamment interdits tous comportements susceptibles de nuire au nom ou à l’image de Off Road Club Monaco Sàrl , ainsi que toute action pouvant endommager, surcharger, désactiver, discréditer ou compromettre le fonctionnement du site. Il est également interdit de transmettre, par courriel ou par tout autre moyen, des contenus visant à persécuter, harceler, diffamer, discriminer, injurier ou diffuser des informations ou opinions personnelles portant atteinte aux droits d’une ou plusieurs personnes, notamment mineures. Toute correspondance doit rester courtoise et respecter les règles élémentaires de politesse.

Les traductions des contenus de ce site sont fournies à titre indicatif ; la version française fait foi en cas de divergence.

RESPONSABILITE

Off Road Club Monaco Sàrl , ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, quant au fonctionnement ou au contenu du site. Off Road Club Monaco Sàrl ,ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de son utilisation. Elle ne garantit pas la continuité, l’accès ni la disponibilité du site et des services associés, et décline toute responsabilité en cas de virus importé lors du téléchargement d’éléments du site ou de sites accessibles par liens hypertextes.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, telle que modifiée, Off Road Club Monaco Sàrl  s’engage à garantir la confidentialité des informations fournies par les usagers lors de leurs demandes d’information ou de leur abonnement à notre newsletter. Ces données font l’objet de traitements automatisés destinés au « Site Internet d’information au public ». Les informations nominatives ainsi collectées sont conservées pour la durée du traitement de la demande et pendant la durée de l’abonnement de l’usager. Vous disposez d’un droit d’accès et de mise à jour de vos informations nominatives.

Pour l’exercer, merci de vous adresser à Off Road Club Monaco Sàrl, 29 Rue Comte Felix Gastaldi, 98000 Monaco. 

LIENS HYPERTEXTES

Tout lien vers ce site ou depuis celui-ci vers d’autres sites doit faire l’objet d’une autorisation préalable de Off Road Club Monaco Sàrl . Le site peut contenir des liens vers des sites ou ressources Internet tiers. Off Road Club Monaco Sàrl  n’exerce aucun contrôle sur ces contenus externes et décline toute responsabilité concernant les informations, publicités, produits, services ou autres éléments qui y sont proposés. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages ou pertes, avérés ou allégués, résultant de l’utilisation de ces sites tiers ou de la confiance accordée à leur contenu, biens ou services.

L’utilisateur assume l’entière responsabilité et les risques liés à l’utilisation du contenu du site, notamment lorsqu’il se fonde sur son opportunité, son utilité ou son exhaustivité. Si un lien renvoie vers un contenu illicite ou contraire à la législation en vigueur, l’utilisateur doit interrompre immédiatement sa consultation, sous peine d’encourir les sanctions prévues et d’engager sa responsabilité. Dans ce cas, Off Road Club Monaco Sàrl  l’invite à l’en informer sans délai, ainsi que les autorités compétentes.

Toute reproduction des textes et photographies contenus dans Off Road Club Monaco Sàrl, le magazine ou le site internet, sans autorisation préalable, est interdite et constitue un acte de contrefaçon. À défaut de règlement amiable, tout litige impliquant Off Road Club Monaco Sàrl, quelle qu’en soit la nature, relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Monaco, à l’exclusion de toute autre juridiction.